Regroupement familial

Regroupement familial - Photo Sarah RITTER

Le regroupement familial est une procédure qui permet aux étrangers régulièrement installés en France de faire venir leur famille proche (conjoint et enfants mineurs) restée dans le pays d’origine. C’est un cas particulier des migrations de famille, clairement distingué d’autres cas, famille de Français et famille de réfugiés et apatrides – chacun étant réglé par une législation différente.


Quelques mots sur la législation
Le regroupement familial est réglementé par des textes spécifiques. Le premier texte important date de 1976 et fait suite à l’arrêt officiel de l’immigration de travail (1974), en pleine période de récession économique. L’immigration légale ne concerne plus alors que quelques catégories : étudiants, stagiaires, étrangers très qualifiés et familles d’étrangers. Le principe du droit au regroupement familial est exprimé dans le décret du 29 avril 1976 qui fixe un certain nombre de conditions (une année de résidence en France, des ressources suffisantes, un logement…). Ces conditions vont subir des modifications successives au cours des années (durée de résidence allongée, exigences renforcées sur le confort du logement, le montant des ressources, etc.). Depuis 2007, les candidats au regroupement doivent passer un test de connaissance du français et des valeurs de la République. En cas de réussite, ils signent un « Contrat d'Accueil et d'Intégration » géré par l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration ; il y a eu 101 355 signataires en 2010. La moitié de ces signataires sont membres de familles de Français (conjoint, parents ou enfants), 14,3 % ont des « liens personnel et familiaux » avec la France, et 9,2 % sont des bénéficiaires du regroupement familial. Toutes ces mesures vont dans le sens d’un contrôle de plus en plus strict de l’entrée des familles. Il reste que le regroupement familial est un droit, conformément à la Convention européenne des droits de l’homme (1950) affirmant le droit de toute personne au respect de sa vie familiale (article 8).

Des évolutions
Le regroupement familial concerne au départ des étrangers (des hommes surtout) venus travailler en France, rejoints ensuite par leur famille. C’est la forme classique des migrations familiales qui, jusqu’au début des années 2000, constitue la part la plus importante des entrées d’étrangers. Un phénomène nouveau se développe au cours des années 90, les migrations par mariage. Il s’agit de descendants de migrants, Français ou étrangers, vivant en France, qui épousent un conjoint du pays d’origine. Selon des données récentes, l’immigration à caractère familial serait de plus en plus liée aux unions contractées par les descendants de migrants (  Xavier THIERRY, « Évolution récente de l’immigration en France », Population n°5, 2004. http://www.ined.fr/fr/pop_chiffres/france/flux_immigration/) . On voit combien les situations ont évolué avec le temps. Si on veut rendre compte de la diversité des mouvements migratoires actuels, parler de migrations familiales – ou, comme certains auteurs, de regroupements familiaux – paraît de plus en plus justifié.

Les migrations familiales sont le premier motif d’immigration permanente en France, l’immigration de travail ne représentant que 10% environ des entrées. En 2002, 84.000 personnes ont été admises pour un motif familial (Marocains, Algériens, Turcs, Originaires d’Afrique noire…). Au cours des décennies, ces migrations ont sensiblement transformé la société, accentuant sa diversité et posant aux politiques la question de la gestion même de cette diversité.


Gisèle HOLTZER, Professeur émérite, Université de Franche-Comté



C'était une véritable loterie, mon départ d'Algérie

D. est secouée par le fou rire en essayant désespérément de retrouver sur le téléphone portable les photos que son mari vient de prendre au bled (Guelma).

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Ma découverte du monde à 8 ans

Mon départ pour l’étranger a eu lieu dans l’année de mes 8 ans, en 1954, au mois d’avril.
A l’époque, on ne jugeait pas utile d’expliquer aux enfants ce qui allait leur arriver et j’étais séparée de mes parents depuis 6 mois, sans bien savoir pourquoi.

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Mr X, marocain, rejoint sa femme

« Je suis arrivé par regroupement familial. Mon épouse est de la même région du Maroc que moi. Je me suis marié là-bas au Maroc en 1997 et je suis arrivé en France en 2000. »

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Seda, Turque, rejoint son père

Ce qui compte la plus pour elle, c'est d'être avec son père. Dans ce même village français, il y a deux autres familles turques arrivées quelques mois avant eux.

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Cité Amitié: Témoignage de MM V, turcs, Monsieur : 27 ans, Madame : 25 ans

Je suis venu en France en mai 2005 pour rejoindre ma femme et mon fils ; il était déjà né. Je suis venu pour ma famille.

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Si tu me lâches, je suis perdue, je ne sais même pas comment rentrer

Yamina m’accueille avec douceur et réserve. Peu à peu, la distance se dissout, nous nous rencontrons.
Au Maroc, elle avait 5 frères et 3 sœurs. Elles est arrivée en France en 1979, en août.

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Un africain blanc à Besançon

Non, Ian Turner n’est pas albinos, il est issu d’Afrique du Sud, là où 10% de la population est blanche, et il fait partie de la minorité anglophone, (1/3 des blancs), et non pas afrikaner.

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Si je pouvais revenir en arrière, je resterais au Cameroun !

"On croit toujours qu’ailleurs c’est mieux que chez soi, c’est un rêve ! On croit qu’en France tout est facile ! Je voyais des filles qui ramenaient beaucoup d’argent au pays, avec de belles voitures."

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Un jour, il y a eu 2 contrats de travail pour l’étranger Contenu audio

Je suis née au Portugal dans un petit village qui s’appelle Girabolhos en 1965. Nous sommes 5 enfants, 4 filles 1 garçon, 4 enfants nés au Portugal et la petite dernière née en France en 74 l’année où on est arrivés.

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Swetha a rejoint son mari, installé depuis 16 ans à Besançon

Originaire du Sri Lanka, Swetha est à Besançon depuis le 5 octobre 2008. Elle y a rejoint son mari, installé depuis 16 ans à Besançon avec ses parents qui avaient fuit à l’époque la guerre contre la minorité tamoule.

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Elles sont venues d'Algérie

Elles sont venues d’Algérie rejoindre leur mari, après avoir « grandi là-bas ».

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Gladys, Uruguay, rencontre son futur mari en France

« J'ai été très heureuse de partir pour la France car notre connaissance de ce pays était artificielle via l'Ambassade et l'Alliance française. J'avais le choix entre trois villes : Paris, Caen et Besançon. »

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« On m’appelait la veuve »

Mon mari a pris sa retraite, il venait tous les deux ans mais il restait plus longtemps. Entre trois et cinq mois. Un jour, il m’a proposé de venir en France pour un mois de vacances.

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