Contribution de: - Régis Mermet, Directeur du CADA ADOMA Besançon, ancien assistant sociel du SSAE - Annie Considère, Ancienne formatrice, Préfecture de Besançon, Ministère de l'Intérieur
Histoire des politiques d'immigration, du droit d'asile et du droit au séjour en France de 1804 à 2006
Le droit d’asile est l’un des plus anciens droits de l’homme. Dès l’Antiquité, certains temples, en Grèce et à Rome, étaient inviolables, et des personnes pourchassées par des ennemis pouvaient s’y réfugier.
L’Office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides (Ofpra) est un établissement public, qui joue un rôle essentiel dans les migrations vers la France.
Avec l’affaire de « l’ouvrier Cachelin » nous allons voir que l’entrée en France de manière irrégulière est pour l’administration difficilement pardonnable et que le maintien en France de l’étranger qui a commis l’infraction peut être compromis, même si sa présence est jugée indispensable par l’entreprise qui l’a embauché.
En 1804, le code civil introduit le droit du sang : celui qui est né de parents français est Français. Débute alors la longue histoire de la définition de qui est Français et qui est étranger, des modalités de passage d'un statut à un autre et des droits qui sont attribués.
Au début de l'année 1939, 1350 réfugiés espagnols arrivent à Besançon. “Quand une bête est prête à crever, la vermine quitte ce qui ne sera bientôt plus qu’un cadavre encombrant".
C’est à l’age de douze ans qu’il a fui ce qui était encore appelé l’Union Sovietique. Il ne savait même pas qu’ils avaient fui leur pays, sa mère, son frère et lui.
Tanja Nikolova, Macédonienne, est arrivée en France en 2002. Journaliste dans son pays, elle s’est retrouvée ici comme « analphabète », ne maîtrisant pas du tout la langue française. Pour elle et sa famille c'est un nouveau parcours qui s'est ouvert ...