Histoire des statuts

Histoire des politiques d'immigration, du droit d'asile et du droit au séjour en France de 1804 à 2006

 

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  • Droit d’asile

    Le droit d’asile est l’un des plus anciens droits de l’homme. Dès l’Antiquité, certains temples, en Grèce et à Rome, étaient inviolables, et des personnes pourchassées par des ennemis pouvaient s’y réfugier.

  • Qu’est-ce que l’Ofpra ?

    L’Office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides (Ofpra) est un établissement public, qui joue un rôle essentiel dans les migrations vers la France.

  • La notion "d'étranger" au 17e et 18e siècle

    Après la Guerre de Dix Ans (1634-1644) qui verra disparaître entre 55% et 60 % de la population de la Franche-Comté (soit environ 250 000 personnes)

  • Apatride : clandestinité forcée

    Selon la Convention de New York du 28/09/1954, le terme d’« apatride » s’applique à toute personne qu’aucun État ne considère comme son ressortissant par application de sa législation.

  • Déclaration de résidence et durcissement de la surveillance (1894)

    En 1881, le nombre d'étrangers en France dépasse le million. La crise économique sévit en France et le chômage touche durement le classe ouvrière.

  • Je suis sur un pont cassé …

    «  Nos traces au pays s’effacent par la longue absence. Je suis sur un pont cassé. J’ai quitté une rive sans pouvoir joindre l’autre bout, car ici je ne suis pas reconnue. Ceux qui sont restés croient que je suis arrivée … »

  • Couple mixte de Bosnie, 2007, témoignage

    Ana et Elvis sont un jeune couple mixte de Bosnie : Ana est Serbe orthodoxe, Elvis est Bosniaque musulman. Pour eux il n'était pas possible de rester en Bosnie,

  • L’affaire Cachelin à Besançon 1921

    Avec l’affaire de « l’ouvrier Cachelin » nous allons voir que l’entrée en France de manière irrégulière est pour l’administration difficilement pardonnable et que le maintien en France de l’étranger qui a commis l’infraction peut être compromis, même si sa présence est jugée indispensable par l’entreprise qui l’a embauché.

  • Migration et rapport à l’autre

    Quel est le bon « mot » : migration ou immigration ? La notion d’immigration est certes essentielle. Mais le mot de migration a le mérite de nous obliger à aborder cette réalité